INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey
Numéro de dépôt :
1256238
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2024
Présentation de la marque LA SANTA
Déposée le 4 janvier 1984 par la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA SANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC domicilié(e) 100 Deforest Avenue, East Hanover - 07936 - NEW JERSEY - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LA SANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey - 100 Deforest Avenue, East Hanover - 07936 - NEW JERSEY - États-Unis
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255163 - Publication au BOPI 2003-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Inscription - Transmission de propriété n°25031 - Publication au BOPI
Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28
Inscription - Changement de dénomination n°45414 - Publication au BOPI
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29
Renouvellement sans limitation n°2027412 - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 19 décembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°615135 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Inscription le 19 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615136 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547763 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-01-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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